windclubrolle

Art. 1 — L’association du Windsurf Club Rolle, fondée le 1er août 1986, est une association jouissant de la personnalité civile, sans but lucratif, politiquement et confessionnellement neutre. Elle est régie par les présents statuts et les articles 60 et suivant du code civil suisse.

Art. 2 — L’association a pour but de favoriser la pratique et la promotion des sports de glisse nautique comme le wingfoil, le windfoil, le pumping, le paddle et la planche à voile.

Art. 3 — Le siège social et le for juridique de l’association est à Rolle.

Art. 4 — L’association se compose de membres d’honneurs, de membres actifs et de membres passifs.

Art. 5 — Toute personne qui désire faire partie de l’association doit adresser sa demande à la présidence.

Art. 5bis — Pour les mineurs, le Club demande la signature du représentant légal.

Art. 6 — Le comité décide de l’acceptation des nouveaux membres à l’unanimité, qui entrera en vigueur dès le paiement de la cotisation. Le comité informera l’AG des nouvelles admissions.

Art. 7 — Le titre de membre d’honneur est conféré par l’AG sur préavis du comité.

Art. 8 — Les personnes désireuses de témoigner leur intérêt à l’association ou de participer à certaines activités, peuvent acquérir la qualité de membre passif.

Art. 9 — Les démissions ou changements de catégorie doivent être adressés par écrit à la présidence.

Art. 10 — Le club décline toute responsabilité en cas de dégâts matériels, physiques ou moraux.

Art. 11 — Le comité peut exclure tout sociétaire dont la conduite est de nature à compromettre les intérêts ou l’honneur de l’association, ou qui ne satisfait pas à ses obligations financières. Un recours peut être présenté à l’AG par écrit dans les dix jours suivant la notification de l’exclusion.

Art. 12 — Tout nouveau membre actif est tenu de payer une finance d’entrée dont le montant est fixé par l’AG.

Art. 13 — Le barème des cotisations des diverses catégories de membres est fixé chaque année par l’AG.

Art. 14 — Aucun remboursement ne peut être accordé à un membre en cas de démission ou de changement de catégorie.

Art. 15 — Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Art. 16 — L’association se réunit chaque année en AG ordinaire. Le comité peut convoquer l’AG toutes les fois qu’il le jugera nécessaire. Il doit le faire sur demande du quart des membres actifs.

Art. 17 — L’AG doit être convoquée au moins dix jours à l’avance par circulaire adressée à chaque sociétaire et comprenant l’ordre du jour.

Art. 18 — Toute proposition qu’un membre voudra faire figurer à l’ordre du jour doit être adressée par écrit à la présidence avant l’AG.

Art. 19 — L’AG est ouverte à tous les membres. Elle est régulièrement constituée, quel que soit le nombre des membres présents.

Art. 20 — L’AG est souveraine. Les décisions se prennent à la majorité simple des voix. En cas d’égalité, la voix de la présidence est prépondérante.

Art. 21 — Les membres passifs ont droit à la parole, mais pas au droit de vote.

Art. 22 — L’AG est présidée par la présidence de l’association, ou à défaut par le vice-président.

Art. 23 — L’AG ordinaire nomme la présidence et les membres du comité. Elle désigne deux vérificateurs des comptes et un suppléant.

Art. 24 — L’association est administrée par un comité d’au moins cinq membres, investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l’administration.

Art. 25 — Le comité pourvoit à l’organisation interne et répartit les fonctions entre ses membres.

Art. 26 — Le comité est élu chaque année par l’AG ordinaire ; il est immédiatement rééligible. Seule l’AG peut accepter que le comité démissionne en bloc.

Art. 26bis — La Présidence peut être assurée par 2 membres en co-présidence.

Art. 27 — Le comité prend ses décisions à la majorité absolue des membres présents, la voix de la présidence étant prépondérante.

Art. 28 — L’association est représentée pour tout acte officiel ou financier par la signature collective de la présidence et du trésorier.

Art. 29 — Le comité pourra s’adjoindre autant de commissions qu’il jugera nécessaire, chacune comprenant au moins un membre du comité.

Art. 30 — Le comité sortant présente à l’AG : 1. Le rapport de la présidence ; 2. Le rapport du trésorier ; 3. Le rapport des vérificateurs des comptes.

Art. 31 — L’année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre.

Art. 32 — L’actif de l’association est constitué par les contributions de ses membres et par tous les bénéfices réalisés. Elle peut recevoir des dons et des legs.

Art. 33 — Des modifications statutaires ne pourront être adoptées que par une majorité des deux tiers des membres actifs et d’honneurs présents, pour autant que la proposition soit à l’ordre du jour.

Art. 34 — La dissolution ne pourra être prise que par une AG extraordinaire convoquée spécialement à cet effet, à la majorité des tiers des votants.

Art. 35 — L’AG prononcera la dissolution, décidera de l’emploi des fonds et des biens de la société.

Art. 36 — Les présents statuts entrent immédiatement en vigueur et remplacent les statuts précédents.